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Nos conditions générales de ventes. |
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Article 1 : Champs d'Application et Modification des Conditions Générales de Vente. |
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Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.hades-shop.com. HADES se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande. | |
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Article 2 : Disponibilité des produits. |
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1. Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
2. A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d'indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande soit à vous livrer le produit commandé, soit à vous proposer un produit similaire à un prix similaire, soit à vous le rembourser par chèque ou sous forme de bon d'achat. Dans le cas de l'émission d'un bon d'achat, vous pouvez sur simple demande auprès de notre Service Clients demander l'annulation de celui-ci et son remboursement par chèque.
La date de validation de la commande correspond à : - La date de la commande en cas de paiement par carte bancaire en ligne. - La date de la réception du chèque en cas de paiement par chèque.
3. En cas de rupture de stock sur l'un des produits de votre commande :
nous expédions le reste de votre commande. Le produit en rupture de stock vous sera envoyé des disponibilités dans une commande séparées ou avec accord client, échangé.
4. Article en Pré-commande :
La date de sortie officielle est affichée sur la fiche produit sur le site. La pré-commande, vous donne la possibilité d'acheter et donc de réserver votre produit à l'avance. Vous le payer moins cher et vous êtes sûr d'en disposer dès la sortie officielle imposée par l'éditeur. L'éditeur peut à tout moment nous faire changer la date de livraison officielle. A noter que l'ensemble des produits commandés avec votre article en pré-commande, sera également livré à cette date. | |
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Article 3 : Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique) |
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Tout bon de commande signé du consommateur par « double clic » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente. Le « double clic » associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite. | |
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Article 4 : Prix. |
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HADES se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande, sous réserve de disponibilité à cette date. | |
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Article 5 : Modalités de Paiement et Sécurisation. |
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1. Modalités de Paiement. Vous pouvez effectuer le règlement :
- Par carte bancaire : Le paiement s'effectue sur les serveurs bancaires de notre partenaire (Paypal). Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de Hades-Shop.com. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque.
- par chèque bancaire : Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation.
2. Sécurisation :
Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. HADES n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.
- Clause de réserve de propriété : Les produits demeurent la propriété de HADES jusqu'au complet encaissement de la commande par HADES. Toutefois à compter de la livraison, les risques des marchandises livrées sont transférés au client.
- Défaut de Paiement : HADES se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.
Dans le cadre de ces procédures, nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande : justificatifs de domicile et de débit à votre nom, etc... Ces demandes sont faites par courrier électronique, puis par courrier avec AR.
La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées du bon de commande associé à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique. | |
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Article 6 : Modalités de livraison et délais de livraison. |
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Pour une livraison en France métropolitaine :
1. Généralités :
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.
2. Frais :
Les frais de participation à la préparation et expédition de la commande sont gratuits à partir de 60 € d'achat sur le site HADES pour toute expédition en France métropolitaine. Ce montant d'achat permettant la gratuité des frais de participation à la préparation et d'expédition peut à tous moment être changé ou supprimer. Pour toute zone extérieure à la France métropolitaine, les frais de port normaux s'appliquent.
Au dessous de 60 € d'achat, le montant total TTC des frais de participation pour la préparation et l'expédition de votre commande, sont calculé suivant une grille rapport poids/région.
Dans le cas où plusieurs expéditions sont nécessaires pour une commande de moins de 30 €, cette participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi.
3. Délais d'expédition :
L'ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrables. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d'expédition de votre commande (sortie entrepôts). A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur (Poste / Transporteur / Chronopost).
Le dépassement du délai d'expédition peut donner lieu à une annulation de la commande dès lors que la commande n'est pas expédiée de nos entrepôts. Pour cela, il suffit de contacter notre Service Clients. Dans le cas où la commande serait en cours d'acheminement par l'un de nos transporteurs (Poste / Transporteur / Chronopost), vous devez contacter votre Service Clients dans les 24 heures qui suivent la confirmation d'expédition, afin que nous bloquions la livraison. Dans le cas où vous recevez le colis : refusez celui-ci et demandez le remboursement de votre commande auprès de notre Service Clients. Dès que nous avons la confirmation du retour de votre colis, nous vous rembourserons dans un délai de 15 jours.
Pour une commande composée de plusieurs produits ou contenant un article en pré-commande, le délai d'expédition de cette commande est alors basé sur le délai d'expédition le plus long. HADES se réserve toutefois la possibilité de fractionner la commande en plusieurs livraisons, sans coût supplémentaire pour le client.
Tout article disponible en stock est expédié sous 2 à 4 jours. Dans tous les autres cas, la disponibilité est précisée sur la fiche produit et peut varier entre 5 et 30 jours en fonction du type de produits commandés.
La date d'expédition faisant foi : C'est le délai compris entre la date de confirmation de la commande et la date de flashage attestant de la sortie de nos entrepôts du ou des colis.
- Lors de la validation définitive de votre commande, nous vous confirmons le délai moyen d'expédition de la commande. Il correspond au délai le plus long de la commande. - Un email de confirmation d'expédition de votre commande reprend cette date et vous indique un délai de livraison.
Modalité de dédommagement : Vous devez en faire la demande, dans les 7 jours suivant la sortie de nos entrepôts de votre ou vos colis, depuis votre compte Clients en ligne en sélectionnant la commande concernée. Après vérification de l'ensemble des conditions d'attribution, si votre demande est acceptée, vous recevrez votre bon d'achat 7 jours après la réception de votre commande. Ce bon d'achat est sous la forme de point fidélité crédité sur votre compte point disponible dans la rubrique mon compte. Ces points sont valables sur tout le site HADES. Le montant minimum de la commande à l'aide de point fidélité est disponible dans la rubrique espace fidélité.
4. Délais de livraison :
Le produit commandé est livré par le circuit postal ou par un transporteur indépendant, selon la nature du produit commandé et à l'initiative exclusive de HADES, à l'adresse figurant sur le bon de commande. Les délais annoncés sont indiqués au départ de nos entrepôts. Le choix du mode de livraison dépend du poids, du volume et de la valeur des articles. Modalité de livraison : Colis de moins de trente kilos :
- Tarif lettre (sans suivi) : ce mode d'envoi est disponible uniquement pour des colis de moins de 1 Kg, le délai moyen est de 48 heures (Attention, en cas de perte de notre prestataire, il ne pourra y avoir aucune réclamation ou remboursement). - Colissimo (suivi ou direct suivi) : délai moyen annoncé par le prestataire : 48 heures - Chronopost pour les produits de moins de 30kg : délai moyen annoncé par le prestataire : 24 heures
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Article 7 : Responsabilités. |
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1. HADES ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu à l'occasion, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d'inondation, d'incendie. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, HADES n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.
2. Le choix et l'achat d'un produit ou d'un service sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de HADES, sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d'exercice du droit de rétractation envisagés sous l'article 8. En cas de vice caché, vous avez le choix entre annuler la commande ou garder le produit contre une diminution de prix.
3. En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, vous avez six mois maximum (à compter de la date de départ de nos entrepôts) pour vous manifester. Au delà de ce délai, nous n'accepterons aucune réclamation. | |
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Article 8 : Droit de rétractation. |
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Conformément à l'article L.121-16 et suivants du Code de la Consommation le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine non endommagé. Il devra être accompagné de tous ses accessoires (notices, cordons, télécommandes, garanties, etc...). A défaut, vous perdrez votre droit de rétractation et le produit vous sera retourné à vos frais.
Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client.
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Article 9 : Droit de retour. |
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- Procédure de retour.
Vous disposer d'un délai de 7 jours à compter de la réception de votre colis pour prévenir votre Service Clients de votre souhait de nous retourner le produit. A partir de la date de demande de retour, vous disposez de 15 jours pour nous retourner le produit. Cette condition ne s'applique pas en cas de retour pour défectuosité ou non-conformité. Une demande préalable auprès de notre Service Clients doit être faite afin de vous voir attribuer un numéro d'accord de retour. Cette demande peut être faite directement depuis votre suivi de commandes sur l'onglet « Service retours ». Aucun colis ne sera accepté et traité sans qu'il ne porte un numéro d'accord de retour.
- Frais de retour.
Après avoir réceptionné et accepté votre colis, nous procéderons dans les 30 jours au remboursement de celui-ci sur la base d'un colissimo suivi soit entre 5 et 17.70 €. Si les frais de préparation et d'expédition sont mentionnés sur votre facture, ils seront également pris en charge. Pour les produits de plus de 30kg ou très volumineux, nous nous chargerons de l'enlèvement. En cas de vice caché, vous avez le choix entre annuler la commande ou garder le produit contre une diminution de prix. | |
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Article 10 : Garanties et SAV. |
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Lorsque le produit bénéficie d'une garantie constructeur, celle-ci est indiquée sur la fiche article sur le site. La garantie constructeur est en générale d'un an, pièces et main d'œuvre, cependant selon la marque du produit, seule la pièce est prise en charge. En cas de panne pendant la période de garantie initiale, les réparations seront assurées gratuitement par le réseau national des centres, stations ou agences techniques agrées par les constructeurs. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit. Nous vous rappelons que vous bénéficiez également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 et suivant du code civil. | |
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Article 11 : Dispositions de la loi « informatiques et libertés ». |
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A tout moment, « vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 Janvier 1978). Lors de votre commande ou de la création de votre compte, nous vous proposons de recevoir des offres promotionnelles. Si vous souhaitez recevoir de telles offres il vous suffit de cocher la phrase suivante : Bulletin d'information lors de la création d'un compte ou de cocher les produits désigné suite à une commande. Vous pouvez également modifier votre abonnement en vous rendant dans la rubrique mon compte une fois authentifier. A tout moment, il vous est possible de changer vos préférences depuis les liens situés dans la rubrique mon compte. | |
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Article 12 : Coordonnées de la société. |
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- Siège social de HADES :
HADES 15 rue du 25 Aout 92340 BOURG LA REINE RCS de Nanterre
Tél. : 04 38 12 96 74
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Afin d'optimiser le traitement de vos demandes, merci de préciser après la mention « Service Clients » l'objet de votre courrier : Désinscriptions – Remboursements – Retours – Justificatifs - Demande d'informations – Transporteurs.
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